Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI-SIPHON
SYNTEXILL, S.A., 124, rue d'Illzach, 68100 MULHOUSE.

Numéro de dépôt :
1289055
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1994

Présentation de la marque COMBI-SIPHON

Déposée le 8 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SYNTEXILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBI-SIPHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNTEXILL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL. - France.

La marque COMBI-SIPHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI-SIPHON est expirée depuis le 8 novembre 1994.

SYNTEXILL a également déposé les autres marques suivantes : DOCUMENT NET , PENTATHENE , STUDOR , POROLON , SPIROTHENE , POROLON , PENTATHENE , MINI-STUDOR , SPIRISOL


SYNTEXILL, S.A., 124, rue d'Illzach, 68100 MULHOUSE. - France


Cabinet AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Siphons, reniflards, valves, clapets de conduites d'eau, notamment anti-retour, aérateurs, appareils pour la ventilation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.